Mentions légales

En vigueur au 30/01/2025


Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance en l’économie
numérique, il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs, ci-après l’ “Utilisateur”, du site
https://accam-forge.fr/ , ci-après le “Site”, les présentes mentions légales.
La connexion et la navigation sur le Site par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans
réserve des présentes mentions légales.
Ces dernières sont accessibles sur le Site à la rubrique “Mentions légales”.


EDITION DU SITE
L’édition et la direction de la publication du Site est assurée par Monsieur Quentin Enclos, domicilié
31 rue Amédée Lasolgne 57130 Ars-sur-Moselle, dont le numéro de téléphone est 0771644415, et
l’adresse e-mail contact@accam-forge.fr.
ci-après l'”Editeur”.
HEBERGEUR
L’hébergeur du Site est la société HOSTINGER INTERNATIONAL LTD, dont le siège social est situé
au Lordou Vyrona 61 7550 Larnaca .


ACCES AU SITE
Le Site est normalement accessible, à tout moment, à l’Utilisateur. Toutefois, l’Editeur pourra, à tout
moment, suspendre, limiter ou interrompre le Site afin de procéder, notamment, à des mises à jour ou
des modifications de son contenu. L’Editeur ne pourra en aucun cas être tenu responsable des
conséquences éventuelles de cette indisponibilité sur les activités de l’Utilisateur.
ci-après l'”Editeur”.


HEBERGEUR
L’hébergeur du Site est la société HOSTINGER INTERNATIONAL LTD, dont le siège social est situé
au Lordou Vyrona 61 7550 Larnaca . Le numéro de téléphone de l’hébergeur est le 37064503378.


ACCES AU SITE
Le Site est normalement accessible, à tout moment, à l’Utilisateur. Toutefois, l’Editeur pourra, à tout
moment, suspendre, limiter ou interrompre le Site afin de procéder, notamment, à des mises à jour ou
des modifications de son contenu. L’Editeur ne pourra en aucun cas être tenu responsable des
conséquences éventuelles de cette indisponibilité sur les activités de l’Utilisateur.
Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site,
sans autorisation expresse de l’Editeur est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites
judiciaires telles que prévues par la règlementation en vigueur.
Pour plus d’informations, se reporter aux CGU du site https://accam-forge.fr/ accessibles depuis la
rubrique “CGU” .
Pour plus d’informations, se reporter aux CGV du site https://accam-forge.fr/ accessibles depuis la
rubrique “CGV” .
Pour plus d’informations en matière de protection des données à caractère personnel, se reporter à la
Charte en matière de protection des données à caractère personnel du site https://accam-forge.fr/
accessible depuis la rubrique “Données personnelles”.
Pour plus d’informations en matière de cookies, se reporter à la Charte en matière de cookies du site
https://accam-forge.fr/ accessible à la rubrique “Cookies”
Rédigé sur http://legalplace.fr

Panier